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SCI TROISEMEL

Active
Siren799 097 696SCI93120 LA COURNEUVECréée le 13 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TROISEMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 097 696. Son siège social est situé 49 rue Nungesser, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MURIEL DELAGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TROISEMEL

Dénomination
SCI TROISEMEL
SIREN
799 097 696
SIRET (siège)
799 097 696 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83799097696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 097 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2013
Siège social
49 RUE NUNGESSER, 93120, LA COURNEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROISEMEL

L'acquisition, l'administration et la gestion par la location de divers biens et droits immobiliers aussi bien habitation que commercial ou professionnel.

Finances de SCI TROISEMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISEMEL

A

ARDECOR Services

Autre

Depuis la création (13 décembre 2013) · 12 ans

MD

MURIEL DELAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI TROISEMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93120 LA COURNEUVESiègeActif

    799 097 696 00014 · ouvert le 11 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROISEMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROISEMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISEMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISEMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISEMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-11

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI TROISEMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISEMEL ?

Le numéro SIREN de SCI TROISEMEL est 799 097 696. Le SIRET de son siège social est 799 097 696 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83799097696.

Qui dirige SCI TROISEMEL ?

SCI TROISEMEL est dirigée par MURIEL DELAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISEMEL ?

Le siège social de SCI TROISEMEL est situé 49 rue Nungesser, 93120 La Courneuve.

SCI TROISEMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISEMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISEMEL.

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