SCI TROISIEME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI TROISIEME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1992, identifiée par le SIREN 380 747 659. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Lanquo Saint Ave, 56890 Saint-Ave. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROLAND POZZA, gérant.
Fiche d'identité de SCI TROISIEME
INSEE- Dénomination
- SCI TROISIEME
- SIREN
- 380 747 659
- SIRET (siège)
- 380 747 659 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR89380747659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 747 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 avril 1992
- Siège social
- LE LANQUO SAINT AVE, 56890, SAINT-AVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROISIEME
LOCATIONS D'IMMEUBLES A USAGES COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS - VENTE D'IMMEUBLES A USAGES COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS
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Finances de SCI TROISIEME
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INSEEÉtablissements de SCI TROISIEME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56890 SAINT-AVESiègeActif
380 747 659 00023 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 6820B
- 56150 GUENINFermé
380 747 659 00015 · ouvert le 10 janvier 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI TROISIEME
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/01043
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Tribunal de commerce, .
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00225
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Tribunal de commerce, .
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00371
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Tribunal de commerce, .
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026L00290
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/00951
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Tribunal de commerce, .
Décision du 18 mars 2026 · N° 2025P00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 18 mars 2026 · N° 2025P00598
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A3
Décision du 27 novembre 2025 · N° 22/08750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/04777
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/08755
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/09539
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/04893
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/12420
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Tribunal de commerce, .
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025P00504
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/11275
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 03 novembre 2025 · N° 22/00121
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/02157
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/11777
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/03376
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROISIEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TROISIEME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI TROISIEME
Quel est le numéro SIREN de SCI TROISIEME ?
Le numéro SIREN de SCI TROISIEME est 380 747 659. Le SIRET de son siège social est 380 747 659 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89380747659.
Qui dirige SCI TROISIEME ?
SCI TROISIEME est dirigée par ROLAND POZZA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TROISIEME ?
Le siège social de SCI TROISIEME est situé Le Lanquo Saint Ave, 56890 Saint-Ave.
SCI TROISIEME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROISIEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROISIEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISIEME.
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