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SCI TROUBADOURS

Active
Siren882 167 182SCI62350 BUSNESCréée le 04 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 882 167 182, SCI TROUBADOURS est une SCI créée le 4 mars 2020. Elle est domiciliée 578 rue de la Chapelle, 62350 Busnes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRIGITTE DUBROMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TROUBADOURS

Dénomination
SCI TROUBADOURS
SIREN
882 167 182
SIRET (siège)
882 167 182 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21882167182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 167 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 2020
Siège social
578 RUE DE LA CHAPELLE, 62350, BUSNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROUBADOURS

Acquisition et administration de biens immobiliers.

Finances de SCI TROUBADOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROUBADOURS

PD

PIERRE DORBAIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2020) · 6 ans

BD

BRIGITTE DUBROMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2020) · 6 ans

JD

JEAN-MICHEL DUPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2020) · 6 ans

MD

MARYLINE DUPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2020) · 6 ans

JD

JEROME DUPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2020) · 6 ans

Établissements de SCI TROUBADOURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62350 BUSNESSiègeActif

    882 167 182 00014 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROUBADOURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROUBADOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUBADOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROUBADOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUBADOURS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROUBADOURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-04 · Début d'activité : 2020-03-01

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2020

Questions fréquentes sur SCI TROUBADOURS

Quel est le numéro SIREN de SCI TROUBADOURS ?

Le numéro SIREN de SCI TROUBADOURS est 882 167 182. Le SIRET de son siège social est 882 167 182 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21882167182.

Qui dirige SCI TROUBADOURS ?

SCI TROUBADOURS est dirigée par BRIGITTE DUBROMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROUBADOURS ?

Le siège social de SCI TROUBADOURS est situé 578 rue de la Chapelle, 62350 Busnes.

SCI TROUBADOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROUBADOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROUBADOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUBADOURS.

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