SCI TROUBIRAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROUBIRAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 431 868. Elle est domiciliée Qua la Laugier Cz Sci Carriere du Simon, 97215 Riviere-Salee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. Elle est dirigée par ZOZIME Serge Basile Emmanuel, né le 2/01/1953 à SAINT ESPRIT 97270, de Nationalité Française, Mariè demeurant Quartier René 97211 RIVIERE PILOTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROUBIRAN
INSEE- Dénomination
- SCI TROUBIRAN
- SIREN
- 511 431 868
- SIRET (siège)
- 511 431 868 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56511431868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 431 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 25 mars 2009
- Siège social
- QUA LA LAUGIER CZ SCI CARRIERE DU SIMON, 97215, RIVIERE-SALEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUBIRAN
DANS LES DEPARTEMENT D'OUTRE MER,L' ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, DE TOUS IMMEUBLES LA CONSTRUCTION, SUR CEUX CI DE TOUS BIENS DE TOUTES DESTINATIONS, LA VENTE EN TOTALITE PAR LOTS DE CES BIENS A TERME EN ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT OU APRES ACHEVEMENT. ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET OU SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER E DEVELOPPEMENT ET NE MODIFIANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.
Finances de SCI TROUBIRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUBIRAN
INSEESAINTE-ROSE-FRANCHINE Philibert, né le 30/09/1955 à SAINT ESPRIT 97270, de Nationalité Française, Mariè demeurant Quartier Mathilde 97270 SAINT ESPRIT.
Autre
Depuis la création (25 mars 2009) · 17 ans
SUFFRIN Samuel François né le 4/10/1962 à FORT DE FRANCE(97200), de Nationalité Française, Mariè demeurant 9 rue Louis Blanc 97300 CAYENNE
Autre
Depuis la création (25 mars 2009) · 17 ans
ZOZIME Serge Basile Emmanuel, né le 2/01/1953 à SAINT ESPRIT 97270, de Nationalité Française, Mariè demeurant Quartier René 97211 RIVIERE PILOTE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 mars 2009) · 17 ans
Établissements de SCI TROUBIRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97215 RIVIERE-SALEESiègeActif
511 431 868 00013 · ouvert le 10 novembre 2008 · NAF 4110A
Documents juridiques de SCI TROUBIRAN
INPIComptes annuels de SCI TROUBIRAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUBIRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUBIRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUBIRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUBIRAN. Elles s'échelonnent de 1996 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 99-45.690
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1996 · N° 94-17.227
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUBIRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUBIRAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI TROUBIRAN
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUBIRAN ?
Le numéro SIREN de SCI TROUBIRAN est 511 431 868. Le SIRET de son siège social est 511 431 868 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56511431868.
Qui dirige SCI TROUBIRAN ?
SCI TROUBIRAN est dirigée par ZOZIME Serge Basile Emmanuel, né le 2/01/1953 à SAINT ESPRIT 97270, de Nationalité Française, Mariè demeurant Quartier René 97211 RIVIERE PILOTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUBIRAN ?
Le siège social de SCI TROUBIRAN est situé Qua la Laugier Cz Sci Carriere du Simon, 97215 Riviere-Salee.
SCI TROUBIRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUBIRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUBIRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUBIRAN.
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