SCI TROUSSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 208 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROUSSEAU est une SCI immatriculée le 7 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 530 970. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 rue Monttessuy, 91260 Juvisy-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BENEDICTE ALLORY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI TROUSSEAU
- SIREN
- 440 530 970
- SIRET (siège)
- 440 530 970 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR29440530970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 530 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 208 446 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 janvier 2002
- Siège social
- 53 RUE MONTTESSUY, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUSSEAU
Aquisition, administration et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI TROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUSSEAU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 janvier 2002) · 24 ans
Établissements de SCI TROUSSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeActif
440 530 970 00027 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A
- 91260 JUVISY-SUR-ORGEFermé
440 530 970 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TROUSSEAU
INPIComptes annuels de SCI TROUSSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02809
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02808
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02807
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02806
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02805
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02810
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02742
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02785
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02784
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02783
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02782
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/01123
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/01135
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00768
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/02548
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00267
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03737
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF MEE Section 1
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/00400
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUSSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 07 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI TROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI TROUSSEAU est 440 530 970. Le SIRET de son siège social est 440 530 970 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29440530970.
Qui dirige SCI TROUSSEAU ?
SCI TROUSSEAU est dirigée par BENEDICTE ALLORY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUSSEAU ?
Le siège social de SCI TROUSSEAU est situé 53 rue Monttessuy, 91260 Juvisy-sur-Orge.
SCI TROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUSSEAU.
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