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SCI TSM

Active
Siren478 218 696SCI11290 MontréalCréée le 12 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 218 696, SCI TSM est une SCI créée le 12 août 2004. Elle est domiciliée 5 RUE de la Clauze, 11290 Montréal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY LABROUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TSM

Dénomination
SCI TSM
SIREN
478 218 696
SIRET (siège)
478 218 696 00027
N° TVA intracommunautaire
FR07478218696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 218 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 2004
Siège social
5 RUE de la Clauze, 11290, Montréal
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TSM

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION

Finances de SCI TSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TSM

ML

MARCEL LABROUSSE

Associé indéfiniment responsable

TL

THIERRY LABROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024

SM

SOPHIE MAUVIEUX

Associé indéfiniment responsable

JR

JEANIE REFRE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TSM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11290 MontréalSiègeActif

    478 218 696 00027 · ouvert le 23 juillet 2004 · NAF 6820B

  • 11 ESCUEILLENSFermé

    478 218 696 00019 · ouvert le 23 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TSM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI TSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LABROUSSE Thierry

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2004

Questions fréquentes sur SCI TSM

Quel est le numéro SIREN de SCI TSM ?

Le numéro SIREN de SCI TSM est 478 218 696. Le SIRET de son siège social est 478 218 696 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07478218696.

Qui dirige SCI TSM ?

SCI TSM est dirigée par THIERRY LABROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TSM ?

Le siège social de SCI TSM est situé 5 RUE de la Clauze, 11290 Montréal.

SCI TSM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TSM.

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