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SCI TY BAGAD

Active
Siren523 504 868SCI56000 VANNESCréée le 02 juillet 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI TY BAGAD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 504 868. Son siège social est situé 12 rue de l'Ile aux Moines, 56000 Vannes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARTINE HORVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TY BAGAD

Dénomination
SCI TY BAGAD
SIREN
523 504 868
SIRET (siège)
523 504 868 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32523504868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 504 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juillet 2010
Siège social
12 RUE DE L'ILE AUX MOINES, 56000, VANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY BAGAD

L'acquisition, la propriété, l'aliénation, la gestion, la construction, et plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les terrains ou immeubles que la société pourra acquérir.

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Finances de SCI TY BAGAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TY BAGAD

MH

MARTINE HORVAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2010) · 16 ans

PL

PASCAL LE GUERNIC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de SCI TY BAGAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeActif

    523 504 868 00010 · ouvert le 24 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY BAGAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2010

  • Acte

Conformité de SCI TY BAGAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY BAGAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY BAGAD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY BAGAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TY BAGAD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-02 · Début d'activité : 2010-06-24

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2010

Questions fréquentes sur SCI TY BAGAD

Quel est le numéro SIREN de SCI TY BAGAD ?

Le numéro SIREN de SCI TY BAGAD est 523 504 868. Le SIRET de son siège social est 523 504 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32523504868.

Qui dirige SCI TY BAGAD ?

SCI TY BAGAD est dirigée par MARTINE HORVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY BAGAD ?

Le siège social de SCI TY BAGAD est situé 12 rue de l'Ile aux Moines, 56000 Vannes.

SCI TY BAGAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY BAGAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY BAGAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY BAGAD.