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SCI TY-BRUN

Active
Siren413 196 973SCI95000 CERGYCréée le 29 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

SCI TY-BRUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1997, identifiée par le SIREN 413 196 973. Son siège social est situé 204 Les Chenes Bruns, 95000 Cergy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-STEPHANE BRUN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TY-BRUN

Dénomination
SCI TY-BRUN
SIREN
413 196 973
SIRET (siège)
413 196 973 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92413196973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 196 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 1997
Siège social
204 LES CHENES BRUNS, 95000, CERGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY-BRUN

Acquisition Gere un appartement constitue des lots 94 et 1056 Sis 27 rue des pinsons à Éragny 95

Finances de SCI TY-BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY-BRUN

MB

MARIE-STEPHANE BRUN

Gérant

Depuis la création (29 juillet 1997) · 29 ans

EB

EDITH BRUN

Gérant

Depuis la création (29 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de SCI TY-BRUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95000 CERGYSiègeActif

    413 196 973 00015 · ouvert le 15 juin 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY-BRUN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY-BRUN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY-BRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY-BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY-BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY-BRUN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY-BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY-BRUN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1997

Questions fréquentes sur SCI TY-BRUN

Quel est le numéro SIREN de SCI TY-BRUN ?

Le numéro SIREN de SCI TY-BRUN est 413 196 973. Le SIRET de son siège social est 413 196 973 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92413196973.

Qui dirige SCI TY-BRUN ?

SCI TY-BRUN est dirigée par MARIE-STEPHANE BRUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY-BRUN ?

Le siège social de SCI TY-BRUN est situé 204 Les Chenes Bruns, 95000 Cergy.

SCI TY-BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY-BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY-BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY-BRUN.

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