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SCI TY COZ

Active
Siren420 604 811SCI13122 VentabrenCréée le 20 octobre 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI TY COZ est une SCI immatriculée le 20 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 604 811. Elle est domiciliée 123 RUE 123 rue Fontbelle, 13122 Ventabren. SCI TY COZ relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Christian LEVEQUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TY COZ

Dénomination
SCI TY COZ
SIREN
420 604 811
SIRET (siège)
420 604 811 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33420604811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 604 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 octobre 1998
Siège social
123 RUE 123 rue Fontbelle, 13122, Ventabren
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI TY COZ

L'acquisition et la gestion d'un immeuble sis à VENTABREN (13122) 3 Rue de la Corniche.

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Finances de SCI TY COZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TY COZ

CL

Christian LEVEQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI TY COZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13122 VentabrenSiègeActif

    420 604 811 00018 · ouvert le 22 septembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TY COZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI TY COZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY COZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY COZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY COZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TY COZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI TY COZ

Quel est le numéro SIREN de SCI TY COZ ?

Le numéro SIREN de SCI TY COZ est 420 604 811. Le SIRET de son siège social est 420 604 811 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33420604811.

Qui dirige SCI TY COZ ?

SCI TY COZ est dirigée par Christian LEVEQUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI TY COZ ?

Le siège social de SCI TY COZ est situé 123 RUE 123 rue Fontbelle, 13122 Ventabren.

SCI TY COZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY COZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY COZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY COZ.