SCI TY COZ
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 970 815, SCI TY COZ est une SCI créée le 28 février 2017. Son siège social est situé 23 rue des Haies Saint Remy, 91210 Draveil. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO GRANIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TY COZ
INSEE- Dénomination
- SCI TY COZ
- SIREN
- 827 970 815
- SIRET (siège)
- 827 970 815 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89827970815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 970 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 février 2017
- Siège social
- 23 RUE DES HAIES SAINT REMY, 91210, DRAVEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI TY COZ
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous appartements et maisons destinés à l'habitation principale ou secondaire.
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Finances de SCI TY COZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TY COZ
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Maryvonne Mauricette Andrée Pierrette HERVE
Gérant Associé · de février 2017 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TY COZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91210 DRAVEILSiègeActif
827 970 815 00011 · ouvert le 27 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TY COZ
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TY COZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY COZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY COZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TY COZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TY COZ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : GRANIER Jean-Christophe Jacques Hervé ; Gérant, Associé : GRANIER Bruno, Pierre, Hervé
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : GRANIER Jean-Pierre Roger Marcel ; Gérant, Associé : GRANIER Bruno, Pierre, Hervé
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-27
- création
Date d'effet : 28 février 2017
Questions fréquentes sur SCI TY COZ
Quel est le numéro SIREN de SCI TY COZ ?
Le numéro SIREN de SCI TY COZ est 827 970 815. Le SIRET de son siège social est 827 970 815 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89827970815.
Qui dirige SCI TY COZ ?
SCI TY COZ est dirigée par BRUNO GRANIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TY COZ ?
Le siège social de SCI TY COZ est situé 23 rue des Haies Saint Remy, 91210 Draveil.
SCI TY COZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TY COZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TY COZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY COZ.
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