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SCI TY EMELL

Active
Siren794 442 418SCI29470 PLOUGASTEL-DAOULASCréée le 24 juillet 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 442 418, SCI TY EMELL est une SCI créée le 24 juillet 2013. Elle est domiciliée 9 rue de la Fontaine St Pierre, 29470 Plougastel-Daoulas. SCI TY EMELL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE COUASNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TY EMELL

Dénomination
SCI TY EMELL
SIREN
794 442 418
SIRET (siège)
794 442 418 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18794442418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 442 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 juillet 2013
Siège social
9 RUE DE LA FONTAINE ST PIERRE, 29470, PLOUGASTEL-DAOULAS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI TY EMELL

Propriété, acquisition, administration, gestion, prise à bail, location de terrains et de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis dont la société deviendra propriétaire.

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Finances de SCI TY EMELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TY EMELL

DC

DOMINIQUE COUASNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2020

NM

NICOLAS MASSARIOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

AP

ANNAIG PHILIPPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2020

GC

Gaëlle CORRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025

Anciens dirigeants (4)

MP

Mélanie, Liliane, Chantal POITELON-BONNET

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2020 à juillet 2025

AR

Alexandra, Brigitte ROSSI

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2020 à février 2024

JV

Jean-Michel Gérant VOTTE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2016 à avril 2020

JG

Jacky, François Gérant GRANDJEAN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2013 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TY EMELL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 29470 PLOUGASTEL-DAOULASSiègeActif

    794 442 418 00024 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 29470 PLOUGASTEL-DAOULASFermé

    794 442 418 00016 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY EMELL

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2024

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI TY EMELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY EMELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY EMELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY EMELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TY EMELL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUASNON Dominique, Maurice, Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PHILIPPE Annaïg, Célina ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSARIOL Nicolas, Pierrick ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORRE Gaëlle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUASNON Dominique, Maurice, Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POITELON-BONNET Mélanie, Liliane, Chantal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PHILIPPE Annaïg, Célina ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSARIOL Nicolas, Pierrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSSI Alexandra, Brigitte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUASNON Dominique, Maurice, Jean-François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POITELON-BONNET Mélanie, Liliane, Chantal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PHILIPPE Annaïg, Célina

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VOTTE Jean-Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSSI Alexandra, Brigitte Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUASNON Dominique, Maurice, Jean-François Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Mélanie

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-24 · Début d'activité : 2013-07-18

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI TY EMELL

Quel est le numéro SIREN de SCI TY EMELL ?

Le numéro SIREN de SCI TY EMELL est 794 442 418. Le SIRET de son siège social est 794 442 418 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18794442418.

Qui dirige SCI TY EMELL ?

SCI TY EMELL est dirigée par DOMINIQUE COUASNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY EMELL ?

Le siège social de SCI TY EMELL est situé 9 rue de la Fontaine St Pierre, 29470 Plougastel-Daoulas.

SCI TY EMELL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY EMELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY EMELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY EMELL.

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