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SCI TY KOZ PAT

Active
Siren441 276 144SCI29360 CLOHARS-CARNOETCréée le 22 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI TY KOZ PAT est une SCI immatriculée le 22 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 276 144. Son siège social est situé 2 rue des Sabotiers, 29360 Clohars-Carnoet. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICIA CHEMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TY KOZ PAT

Dénomination
SCI TY KOZ PAT
SIREN
441 276 144
SIRET (siège)
441 276 144 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89441276144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 276 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mars 2002
Siège social
2 RUE DES SABOTIERS, 29360, CLOHARS-CARNOET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI TY KOZ PAT

Location vente

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Finances de SCI TY KOZ PAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TY KOZ PAT

MB

MALVINA BRILLAUD

Associé indéfiniment responsable

BB

BRENDAN BRILLAUD

Associé indéfiniment responsable

SB

SANDY BRILLAUD

Associé indéfiniment responsable

PC

PATRICIA CHEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2023

Anciens dirigeants (1)

PB

Patricia, Béatrice né CHEMIN BRILLAUD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2002 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TY KOZ PAT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 29360 CLOHARS-CARNOETSiègeActif

    441 276 144 00025 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B

  • 29360 CLOHARS-CARNOETActif

    441 276 144 00033 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B

  • 79430 LA CHAPELLE-SAINT-LAURENTFermé

    441 276 144 00017 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY KOZ PAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 août 2017

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI TY KOZ PAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY KOZ PAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TY KOZ PAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY KOZ PAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TY KOZ PAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEMIN Patricia Béatrice

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculée le 2017-08-11 · Début d'activité : 2017-03-02

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI TY KOZ PAT

Quel est le numéro SIREN de SCI TY KOZ PAT ?

Le numéro SIREN de SCI TY KOZ PAT est 441 276 144. Le SIRET de son siège social est 441 276 144 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89441276144.

Qui dirige SCI TY KOZ PAT ?

SCI TY KOZ PAT est dirigée par PATRICIA CHEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY KOZ PAT ?

Le siège social de SCI TY KOZ PAT est situé 2 rue des Sabotiers, 29360 Clohars-Carnoet.

SCI TY KOZ PAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY KOZ PAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY KOZ PAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY KOZ PAT.