SCI TY KOZ PAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI TY KOZ PAT est une SCI immatriculée le 22 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 276 144. Son siège social est situé 2 rue des Sabotiers, 29360 Clohars-Carnoet. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICIA CHEMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TY KOZ PAT
INSEE- Dénomination
- SCI TY KOZ PAT
- SIREN
- 441 276 144
- SIRET (siège)
- 441 276 144 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR89441276144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 276 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mars 2002
- Siège social
- 2 RUE DES SABOTIERS, 29360, CLOHARS-CARNOET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TY KOZ PAT
Location vente
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Finances de SCI TY KOZ PAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TY KOZ PAT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Patricia, Béatrice né CHEMIN BRILLAUD
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2002 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TY KOZ PAT
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 29360 CLOHARS-CARNOETSiègeActif
441 276 144 00025 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B
- 29360 CLOHARS-CARNOETActif
441 276 144 00033 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B
- 79430 LA CHAPELLE-SAINT-LAURENTFermé
441 276 144 00017 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TY KOZ PAT
INPIConformité de SCI TY KOZ PAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY KOZ PAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TY KOZ PAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Premier Président
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00019
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TY KOZ PAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TY KOZ PAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI TY KOZ PAT
Quel est le numéro SIREN de SCI TY KOZ PAT ?
Le numéro SIREN de SCI TY KOZ PAT est 441 276 144. Le SIRET de son siège social est 441 276 144 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89441276144.
Qui dirige SCI TY KOZ PAT ?
SCI TY KOZ PAT est dirigée par PATRICIA CHEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TY KOZ PAT ?
Le siège social de SCI TY KOZ PAT est situé 2 rue des Sabotiers, 29360 Clohars-Carnoet.
SCI TY KOZ PAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TY KOZ PAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TY KOZ PAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY KOZ PAT.
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