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SCI TY MAM DOUE

Active
Siren809 169 006SCI31820 PibracCréée le 26 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TY MAM DOUE est une SCI immatriculée le 26 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 169 006. Elle est domiciliée 30 RUE des Chanterelles, 31820 Pibrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. CHRISTINE LAPLACE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TY MAM DOUE

Dénomination
SCI TY MAM DOUE
SIREN
809 169 006
SIRET (siège)
809 169 006 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65809169006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 169 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
26 janvier 2015
Siège social
30 RUE des Chanterelles, 31820, Pibrac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TY MAM DOUE

Acquisition, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI TY MAM DOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY MAM DOUE

CL

CHRISTINE LAPLACE

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

CT

CHRISTIAN TELLIER

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

LT

LAURENCE TELLIER

Autre

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

MT

MATTHIEU TELLIER

Autre

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de SCI TY MAM DOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31820 PibracSiègeFermé

    809 169 006 00016 · NAF 7010Z

  • 64800 NayActif

    809 169 006 00024 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI TY MAM DOUE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI TY MAM DOUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY MAM DOUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY MAM DOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY MAM DOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY MAM DOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY MAM DOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY MAM DOUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Immatriculée le 2024-01-15

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2015

Questions fréquentes sur SCI TY MAM DOUE

Quel est le numéro SIREN de SCI TY MAM DOUE ?

Le numéro SIREN de SCI TY MAM DOUE est 809 169 006. Le SIRET de son siège social est 809 169 006 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65809169006.

Qui dirige SCI TY MAM DOUE ?

SCI TY MAM DOUE est dirigée par CHRISTINE LAPLACE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY MAM DOUE ?

Le siège social de SCI TY MAM DOUE est situé 30 RUE des Chanterelles, 31820 Pibrac.

SCI TY MAM DOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY MAM DOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY MAM DOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY MAM DOUE.

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