SCI TY VERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 133 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TY VERTE est une SCI immatriculée le 18 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 111 113. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Chanteclair, 56700 Hennebont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LAURENT LE CAIGNEC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TY VERTE
INSEE- Dénomination
- SCI TY VERTE
- SIREN
- 389 111 113
- SIRET (siège)
- 389 111 113 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43389111113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 111 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 133 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 1992
- Siège social
- RUE CHANTECLAIR, 56700, HENNEBONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TY VERTE
Acquisition, prise comme apports, la construction, la propriété de tous biens immobiliers
Finances de SCI TY VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TY VERTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2009
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TY VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56700 HENNEBONTSiègeActif
389 111 113 00012 · ouvert le 17 octobre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TY VERTE
INPIComptes annuels de SCI TY VERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TY VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY VERTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TY VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TY VERTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Gérant associé : LE CAIGNEC Laurent.
- création
Date d'effet : 18 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI TY VERTE
Quel est le numéro SIREN de SCI TY VERTE ?
Le numéro SIREN de SCI TY VERTE est 389 111 113. Le SIRET de son siège social est 389 111 113 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43389111113.
Qui dirige SCI TY VERTE ?
SCI TY VERTE est dirigée par LAURENT LE CAIGNEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TY VERTE ?
Le siège social de SCI TY VERTE est situé rue Chanteclair, 56700 Hennebont.
SCI TY VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TY VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TY VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY VERTE.
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