SCI UNE FOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 499 k€
- Effectif
- Non publié
SCI UNE FOIS est une SCI immatriculée le 8 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 088 583. Elle est domiciliée 6 Lot le Pigeonnier, 11120 Mirepeisset. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE DRUGMAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI UNE FOIS
INSEE- Dénomination
- SCI UNE FOIS
- SIREN
- 505 088 583
- SIRET (siège)
- 505 088 583 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR49505088583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 088 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 499 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2008
- Siège social
- 6 LOT LE PIGEONNIER, 11120, MIREPEISSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI UNE FOIS
Acquisition, mise en valeur, administration, disposition, exploitation, location de tous terrains, immeubles bâtis en France et à l'étranger, valeurs mobilières, cautionnement, emprunt de toutes opérations s'y rattachant
Finances de SCI UNE FOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI UNE FOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2008) · 18 ans
Établissements de SCI UNE FOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 MIREPEISSETSiègeActif
505 088 583 00016 · ouvert le 24 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI UNE FOIS
INPIComptes annuels de SCI UNE FOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI UNE FOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI UNE FOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI UNE FOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI UNE FOIS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026002343
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026002344
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026002345
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026001701
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026000069
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
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Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00019
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Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025003986
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026002346
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Décision du 17 février 2026 · N° 2025F00628
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/13267
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00134
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Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01834
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Décision du 06 mai 2025 · N° 24/03863
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Décision du 11 avril 2025 · N° 24/02898
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 10 avril 2025 · N° 2024007291
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 mars 2025 · N° 2024006932
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 13 mars 2025 · N° 2024006545
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI UNE FOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI UNE FOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-08 · Début d'activité : 2008-02-24
- création
Date d'effet : 08 juillet 2008
Questions fréquentes sur SCI UNE FOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI UNE FOIS ?
Le numéro SIREN de SCI UNE FOIS est 505 088 583. Le SIRET de son siège social est 505 088 583 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49505088583.
Qui dirige SCI UNE FOIS ?
SCI UNE FOIS est dirigée par MARIE-CHRISTINE DRUGMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI UNE FOIS ?
Le siège social de SCI UNE FOIS est situé 6 Lot le Pigeonnier, 11120 Mirepeisset.
SCI UNE FOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI UNE FOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI UNE FOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI UNE FOIS.
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