SCI UPSILON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 490 424, SCI UPSILON est une 6540 créée le 15 juillet 2014. Son siège social est situé 3 Che Jean Mermoz, 81990 Cambon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK CAMMAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI UPSILON
INSEE- Dénomination
- SCI UPSILON
- SIREN
- 803 490 424
- SIRET (siège)
- 803 490 424 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41803490424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 490 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 2014
- Siège social
- 3 CHE JEAN MERMOZ, 81990, CAMBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI UPSILON
Acquisition d'un immeuble et exploitation par bail ou autrement de cet immeuble qui restera la propriété de la société, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.
Finances de SCI UPSILON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI UPSILON
INSEEIMMOCAM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2014) · 12 ans
COFICAM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2014) · 12 ans
Établissements de SCI UPSILON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81990 CAMBONSiègeActif
803 490 424 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI UPSILON
INPIComptes annuels de SCI UPSILON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI UPSILON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI UPSILON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI UPSILON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI UPSILON. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01491
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/01642
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/55582
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/10163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-12.206
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI UPSILON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI UPSILON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-15 · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 15 juillet 2014
Questions fréquentes sur SCI UPSILON
Quel est le numéro SIREN de SCI UPSILON ?
Le numéro SIREN de SCI UPSILON est 803 490 424. Le SIRET de son siège social est 803 490 424 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41803490424.
Qui dirige SCI UPSILON ?
SCI UPSILON est dirigée par PATRICK CAMMAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI UPSILON ?
Le siège social de SCI UPSILON est situé 3 Che Jean Mermoz, 81990 Cambon.
SCI UPSILON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI UPSILON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI UPSILON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI UPSILON.
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