SCI VAILLANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VAILLANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 037 098. Son siège social est situé 484 R de la Vente Bertine, 78630 Orgeval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN VAILLANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI VAILLANT
INSEE- Dénomination
- SCI VAILLANT
- SIREN
- 435 037 098
- SIRET (siège)
- 435 037 098 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71435037098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 037 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2001
- Siège social
- 484 R DE LA VENTE BERTINE, 78630, ORGEVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAILLANT
Acquisition misé en valeur administration et exploitation de tous biens immobiliers
Finances de SCI VAILLANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAILLANT
INSEEÉtablissements de SCI VAILLANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78630 ORGEVALSiègeActif
435 037 098 00017 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAILLANT
INPIComptes annuels de SCI VAILLANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAILLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAILLANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAILLANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 26 août 2026 · N° 25/01615
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cABINET 2
Décision du 24 août 2026 · N° 24/02285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2023F00968
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/02385
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/09587
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00190
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Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00453
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00395
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Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00143
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Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/01197
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Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00904
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAILLANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI VAILLANT
Quel est le numéro SIREN de SCI VAILLANT ?
Le numéro SIREN de SCI VAILLANT est 435 037 098. Le SIRET de son siège social est 435 037 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71435037098.
Qui dirige SCI VAILLANT ?
SCI VAILLANT est dirigée par ALAIN VAILLANT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI VAILLANT ?
Le siège social de SCI VAILLANT est situé 484 R de la Vente Bertine, 78630 Orgeval.
SCI VAILLANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAILLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAILLANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAILLANT.
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