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SCI VAILLANT

Active
Siren821 098 993SCI94490 ORMESSON-SUR-MARNECréée le 22 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI VAILLANT est une SCI immatriculée le 22 juin 2016 sous le numéro SIREN 821 098 993. Elle est domiciliée 26 rue Andre le Notre, 94490 Ormesson-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RANIA KHEBBACHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAILLANT

Dénomination
SCI VAILLANT
SIREN
821 098 993
SIRET (siège)
821 098 993 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33821098993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 098 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2016
Siège social
26 RUE ANDRE LE NOTRE, 94490, ORMESSON-SUR-MARNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VAILLANT

Acquisition et la location de biens immobiliers.

Finances de SCI VAILLANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAILLANT

RK

RANIA KHEBBACHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2016) · 10 ans

PL

PIERRE LE LAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI VAILLANT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 94490 ORMESSON-SUR-MARNESiègeActif

    821 098 993 00016 · ouvert le 17 juin 2016 · NAF 6820B

  • 33120 ArcachonActif

    821 098 993 00024 · ouvert le 17 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAILLANT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI VAILLANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAILLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAILLANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAILLANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAILLANT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Immatriculée le 2024-10-17 · Début d'activité : 2016-06-17

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-17

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI VAILLANT

Quel est le numéro SIREN de SCI VAILLANT ?

Le numéro SIREN de SCI VAILLANT est 821 098 993. Le SIRET de son siège social est 821 098 993 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33821098993.

Qui dirige SCI VAILLANT ?

SCI VAILLANT est dirigée par RANIA KHEBBACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAILLANT ?

Le siège social de SCI VAILLANT est situé 26 rue Andre le Notre, 94490 Ormesson-sur-Marne.

SCI VAILLANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAILLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAILLANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAILLANT.

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