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SCI VAL DE ROY

Active
Siren447 945 841SCI49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRECréée le 28 mars 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

SCI VAL DE ROY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2003, identifiée par le SIREN 447 945 841. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Chauvelaie le Puits de Reze, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par THERESE AUDIAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI VAL DE ROY

Dénomination
SCI VAL DE ROY
SIREN
447 945 841
SIRET (siège)
447 945 841 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20447945841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 945 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
28 mars 2003
Siège social
CHE DE LA CHAUVELAIE LE PUITS DE REZE, 49130, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI VAL DE ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAL DE ROY

TA

THERESE AUDIAU

Gérant

Depuis la création (28 mars 2003) · 23 ans

JL

JOSEPH LEROYER

Gérant

Depuis la création (28 mars 2003) · 23 ans

Établissements de SCI VAL DE ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRESiègeActif

    447 945 841 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI VAL DE ROY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAL DE ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAL DE ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAL DE ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAL DE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAL DE ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAL DE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAL DE ROY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI VAL DE ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI VAL DE ROY ?

Le numéro SIREN de SCI VAL DE ROY est 447 945 841. Le SIRET de son siège social est 447 945 841 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20447945841.

Qui dirige SCI VAL DE ROY ?

SCI VAL DE ROY est dirigée par THERESE AUDIAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAL DE ROY ?

Le siège social de SCI VAL DE ROY est situé Che de la Chauvelaie le Puits de Reze, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire.

SCI VAL DE ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAL DE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAL DE ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAL DE ROY.