SCI VAL MOSELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 550 401, SCI VAL MOSELLE est une SCI créée le 24 novembre 1988. Son siège social est situé zi le Voyen, 88550 Pouxeux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE VALENTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VAL MOSELLE
INSEE- Dénomination
- SCI VAL MOSELLE
- SIREN
- 348 550 401
- SIRET (siège)
- 348 550 401 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42348550401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 550 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 1988
- Siège social
- ZI LE VOYEN, 88550, POUXEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAL MOSELLE
Acquis.Apport Loc.Const.Adminis.Immeubl
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Finances de SCI VAL MOSELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAL MOSELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 1988) · 37 ans
Établissements de SCI VAL MOSELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88550 POUXEUXSiègeActif
348 550 401 00015 · ouvert le 25 novembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAL MOSELLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI VAL MOSELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAL MOSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VAL MOSELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/01194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAL MOSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VAL MOSELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1988
Questions fréquentes sur SCI VAL MOSELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI VAL MOSELLE ?
Le numéro SIREN de SCI VAL MOSELLE est 348 550 401. Le SIRET de son siège social est 348 550 401 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42348550401.
Qui dirige SCI VAL MOSELLE ?
SCI VAL MOSELLE est dirigée par DOMINIQUE VALENTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAL MOSELLE ?
Le siège social de SCI VAL MOSELLE est situé zi le Voyen, 88550 Pouxeux.
SCI VAL MOSELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAL MOSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAL MOSELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAL MOSELLE.
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