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SCI VALANPAS

Active
Siren492 196 456SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 06 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 196 456, SCI VALANPAS est une SCI créée le 6 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue Francisque Voytier, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL ROUSSAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI VALANPAS

Dénomination
SCI VALANPAS
SIREN
492 196 456
SIRET (siège)
492 196 456 00023
N° TVA intracommunautaire
FR90492196456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 196 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2006
Siège social
59 RUE FRANCISQUE VOYTIER, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VALANPAS

La propriété, par voie d'apport, d'acquisition ou d'échange ou autrement de divers biens immobiliers, terrains, immeubles bâtis ou non bâtis, ,ainsi que la propriété de tous autres immeubles qui pourront être situés en France ou à l'étranger; la gestion, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement, de tous ces biens et droits immobiliers, éventuellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange, apport en société pourvu que cela n'en modifie pas l'objet civil

Finances de SCI VALANPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VALANPAS

SC

SEBASTIEN COTTE

Autre

PR

PASCAL ROUSSAT

Gérant

Établissements de SCI VALANPAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    492 196 456 00023 · ouvert le 27 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    492 196 456 00015 · ouvert le 04 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VALANPAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI VALANPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VALANPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VALANPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALANPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VALANPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VALANPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VALANPAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    COTTE Sébastien Bruno nom d'usage : COTTE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI VALANPAS

Quel est le numéro SIREN de SCI VALANPAS ?

Le numéro SIREN de SCI VALANPAS est 492 196 456. Le SIRET de son siège social est 492 196 456 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90492196456.

Qui dirige SCI VALANPAS ?

SCI VALANPAS est dirigée par PASCAL ROUSSAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VALANPAS ?

Le siège social de SCI VALANPAS est situé 59 rue Francisque Voytier, 42100 Saint-Etienne.

SCI VALANPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VALANPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VALANPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALANPAS.

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