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SCI VALBELLE

Active
Siren317 289 866Société civile13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 26 novembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 317 289 866, SCI VALBELLE est une société civile créée le 26 novembre 1979. Elle est domiciliée 1 PL FORBIN Hôtel du Poët, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par MICHEL DUTREVIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VALBELLE

Dénomination
SCI VALBELLE
SIREN
317 289 866
SIRET (siège)
317 289 866 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74317289866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 289 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
26 novembre 1979
Siège social
1 PL FORBIN Hôtel du Poët, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VALBELLE

Acquiistion, exploitation parties divises et indivises immeuble.

Finances de SCI VALBELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VALBELLE

MD

MICHEL DUTREVIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

JL

JEAN LETROSNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

YR

YVES RAYBAUDO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2010

K

KEROP

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI VALBELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    317 289 866 00012 · ouvert le 01 octobre 1979 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI VALBELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 03 février 1997

  • Acte

Dépôt du 03 février 1997

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI VALBELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VALBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VALBELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VALBELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VALBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VALBELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Co-gérant associé : RAYBAUDO Yves Co-gérant associé : DUTREVIS Michel Co-gérant associé : LETROSNE Jean, Christophe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Co-gérant associé : RAYBAUDO Yves Co-gérant associé : DUTREVIS Michel Co-gérant non associé : BRINES Jean-Pierre Louis-Marie

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1979

Questions fréquentes sur SCI VALBELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI VALBELLE ?

Le numéro SIREN de SCI VALBELLE est 317 289 866. Le SIRET de son siège social est 317 289 866 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74317289866.

Qui dirige SCI VALBELLE ?

SCI VALBELLE est dirigée par MICHEL DUTREVIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VALBELLE ?

Le siège social de SCI VALBELLE est situé 1 PL FORBIN Hôtel du Poët, 13100 Aix-en-Provence.

SCI VALBELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VALBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VALBELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALBELLE.

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