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SCI VALL-BUTT

Active
Siren510 760 093SCI73450 VALLOIRECréée le 26 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI VALL-BUTT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2009, identifiée par le SIREN 510 760 093. Son siège social est situé Chalet les 4 Frenes, 73450 Valloire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC BUTTARD en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VALL-BUTT

Dénomination
SCI VALL-BUTT
SIREN
510 760 093
SIRET (siège)
510 760 093 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03510760093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 760 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 2009
Siège social
CHALET LES 4 FRENES, 73450, VALLOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VALL-BUTT

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SCI VALL-BUTT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VALL-BUTT

EB

ERIC BUTTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 2009) · 17 ans

AB

AUDREY BUTTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI VALL-BUTT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73450 VALLOIRESiègeActif

    510 760 093 00011 · ouvert le 22 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VALL-BUTT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI VALL-BUTT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VALL-BUTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VALL-BUTT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALL-BUTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VALL-BUTT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VALL-BUTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VALL-BUTT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-26 · Début d'activité : 2009-11-22

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2009

Questions fréquentes sur SCI VALL-BUTT

Quel est le numéro SIREN de SCI VALL-BUTT ?

Le numéro SIREN de SCI VALL-BUTT est 510 760 093. Le SIRET de son siège social est 510 760 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03510760093.

Qui dirige SCI VALL-BUTT ?

SCI VALL-BUTT est dirigée par ERIC BUTTARD, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VALL-BUTT ?

Le siège social de SCI VALL-BUTT est situé Chalet les 4 Frenes, 73450 Valloire.

SCI VALL-BUTT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VALL-BUTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VALL-BUTT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALL-BUTT.

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