CheckersProcédures

SCI VALLEE VERTE

Active
Siren348 755 950SCI21500 QUINCY-LE-VICOMTECréée le 08 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI VALLEE VERTE est une SCI immatriculée le 8 décembre 1988 sous le numéro SIREN 348 755 950. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Basse, 21500 Quincy-le-Vicomte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LUC BACCHIERI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VALLEE VERTE

Dénomination
SCI VALLEE VERTE
SIREN
348 755 950
SIRET (siège)
348 755 950 00022
N° TVA intracommunautaire
FR60348755950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 755 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 1988
Siège social
RUE BASSE, 21500, QUINCY-LE-VICOMTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VALLEE VERTE

Acquisition, gestion et exploitation sous toutes formes prévues par la loi de biens immobiliers situés en France

Finances de SCI VALLEE VERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VALLEE VERTE

LB

LAURA BACCHIERI

Autre

EB

EVA BACCHIERI

Autre

JB

JEAN-LUC BACCHIERI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2013

JB

JULIE BACCHIERI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI VALLEE VERTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21500 QUINCY-LE-VICOMTESiègeActif

    348 755 950 00022 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 6820B

  • 21500 ROUGEMONTFermé

    348 755 950 00014 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VALLEE VERTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI VALLEE VERTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VALLEE VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VALLEE VERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALLEE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VALLEE VERTE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VALLEE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VALLEE VERTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : BACCHIERI Jean-Luc, Antoine, Désiré

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI VALLEE VERTE

Quel est le numéro SIREN de SCI VALLEE VERTE ?

Le numéro SIREN de SCI VALLEE VERTE est 348 755 950. Le SIRET de son siège social est 348 755 950 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60348755950.

Qui dirige SCI VALLEE VERTE ?

SCI VALLEE VERTE est dirigée par JEAN-LUC BACCHIERI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VALLEE VERTE ?

Le siège social de SCI VALLEE VERTE est situé rue Basse, 21500 Quincy-le-Vicomte.

SCI VALLEE VERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VALLEE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VALLEE VERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALLEE VERTE.

Entreprises similaires

Même activité à Quincy-le-Vicomte

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Quincy-le-Vicomte

Toutes les entreprises à Quincy-le-Vicomte