SCI VALLON FLEURI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
SCI VALLON FLEURI est une SCI immatriculée le 13 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 758 738. Le siège social de l'entreprise se trouve 1165 RUE 1165 Rue des Belledonnes Résidence le Vallon Fleuri RESIDENCE LE VALLON FLEURI, 73490 La Ravoire. SCI VALLON FLEURI relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC MATTINA, gérant.
Fiche d'identité de SCI VALLON FLEURI
INSEE- Dénomination
- SCI VALLON FLEURI
- SIREN
- 523 758 738
- SIRET (siège)
- 523 758 738 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95523758738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 758 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juillet 2010
- Siège social
- 1165 RUE 1165 Rue des Belledonnes Résidence le Vallon Fleuri RESIDENCE LE VALLON FLEURI, 73490, La Ravoire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VALLON FLEURI
Acquisition, construction, prise à bail, propriété, administration, gestion et mise en valeur de tous biens et droits immobiliers. Acquisition, propriété, gestion, administration et dispositions de tous instruments financiers.
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Finances de SCI VALLON FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VALLON FLEURI
INSEEÉtablissements de SCI VALLON FLEURI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73490 La RavoireSiègeFermé
523 758 738 00018 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VALLON FLEURI
INPIConformité de SCI VALLON FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALLON FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VALLON FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02660
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 2005 · N° 03-20.409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 99-40.045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 93-15.781
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1993 · N° 91-20.999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VALLON FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VALLON FLEURI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2010
Questions fréquentes sur SCI VALLON FLEURI
Quel est le numéro SIREN de SCI VALLON FLEURI ?
Le numéro SIREN de SCI VALLON FLEURI est 523 758 738. Le SIRET de son siège social est 523 758 738 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95523758738.
Qui dirige SCI VALLON FLEURI ?
SCI VALLON FLEURI est dirigée par MARC MATTINA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VALLON FLEURI ?
Le siège social de SCI VALLON FLEURI est situé 1165 RUE 1165 Rue des Belledonnes Résidence le Vallon Fleuri RESIDENCE LE VALLON FLEURI, 73490 La Ravoire.
SCI VALLON FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VALLON FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VALLON FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALLON FLEURI.
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