SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 194 885. Son siège social est situé La Borne Creuse, 58250 Ternant. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. RUDY VAN BRUGGHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INSEE- Dénomination
- SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
- SIREN
- 522 194 885
- SIRET (siège)
- 522 194 885 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38522194885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 194 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 06 mai 2010
- Siège social
- LA BORNE CREUSE, 58250, TERNANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mai 2010) · 16 ans
Établissements de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58250 TERNANTSiègeActif
522 194 885 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INPIComptes annuels de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-05-06
- création
Date d'effet : 06 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS
Quel est le numéro SIREN de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS ?
Le numéro SIREN de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est 522 194 885. Le SIRET de son siège social est 522 194 885 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38522194885.
Qui dirige SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS ?
SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est dirigée par RUDY VAN BRUGGHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS ?
Le siège social de SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est situé La Borne Creuse, 58250 Ternant.
SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAN BRUGGHE - VANROBAEYS.
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