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SCI VAN BRUTZEL

Active
Siren350 673 174SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 25 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,3 k€
Effectif
Non publié

SCI VAN BRUTZEL est une SCI immatriculée le 25 mai 1989 sous le numéro SIREN 350 673 174. Elle est domiciliée 5 rue de la Foux Entree B -, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SANDRINE VAN BRUTZEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAN BRUTZEL

Dénomination
SCI VAN BRUTZEL
SIREN
350 673 174
SIRET (siège)
350 673 174 00024
N° TVA intracommunautaire
FR20350673174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 673 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 264,7 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 1989
Siège social
5 RUE DE LA FOUX ENTREE B -, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VAN BRUTZEL

Acquisition, exploitation, propriété, gestion et administration de tous les biens immobiliers.

Finances de SCI VAN BRUTZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAN BRUTZEL

AB

ANTOINE BOZZETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 1989) · 37 ans

GB

GABIN BOZZETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 1989) · 37 ans

SV

SANDRINE VAN BRUTZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 1989) · 37 ans

Établissements de SCI VAN BRUTZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    350 673 174 00024 · ouvert le 24 octobre 2019 · NAF 6820B

  • 15100 NEUVEGLISE-SUR-TRUYEREFermé

    350 673 174 00016 · ouvert le 29 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAN BRUTZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAN BRUTZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAN BRUTZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAN BRUTZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAN BRUTZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAN BRUTZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAN BRUTZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAN BRUTZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculée le 2019-11-14 · Début d'activité : 2019-10-24

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1989

Questions fréquentes sur SCI VAN BRUTZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI VAN BRUTZEL ?

Le numéro SIREN de SCI VAN BRUTZEL est 350 673 174. Le SIRET de son siège social est 350 673 174 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20350673174.

Qui dirige SCI VAN BRUTZEL ?

SCI VAN BRUTZEL est dirigée par SANDRINE VAN BRUTZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAN BRUTZEL ?

Le siège social de SCI VAN BRUTZEL est situé 5 rue de la Foux Entree B -, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI VAN BRUTZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAN BRUTZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAN BRUTZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAN BRUTZEL.

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