CheckersProcédures

SCI VAN HEZEL

Active
Siren343 708 483SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 03 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 708 483, SCI VAN HEZEL est une SCI créée le 3 février 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Claude Baudrand, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE MUGNIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAN HEZEL

Dénomination
SCI VAN HEZEL
SIREN
343 708 483
SIRET (siège)
343 708 483 00023
N° TVA intracommunautaire
FR38343708483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 708 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 1988
Siège social
5 RUE CLAUDE BAUDRAND, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VAN HEZEL

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non dont elle serait ou pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI VAN HEZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAN HEZEL

DM

DOMINIQUE MUGNIER

Autre

Depuis la création (03 février 1988) · 38 ans

RV

RICHARD VAN HEZEL

Autre

Depuis la création (03 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI VAN HEZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    343 708 483 00023 · ouvert le 18 décembre 1987 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    343 708 483 00015 · ouvert le 18 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAN HEZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAN HEZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAN HEZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAN HEZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAN HEZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAN HEZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAN HEZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAN HEZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1988

Questions fréquentes sur SCI VAN HEZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI VAN HEZEL ?

Le numéro SIREN de SCI VAN HEZEL est 343 708 483. Le SIRET de son siège social est 343 708 483 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38343708483.

Qui dirige SCI VAN HEZEL ?

SCI VAN HEZEL est dirigée par DOMINIQUE MUGNIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAN HEZEL ?

Le siège social de SCI VAN HEZEL est situé 5 rue Claude Baudrand, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI VAN HEZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAN HEZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAN HEZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAN HEZEL.

Entreprises similaires

Même activité à Caluire-et-Cuire

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caluire-et-Cuire

Entreprises du même secteur à Caluire-et-Cuire

Entreprises à Caluire-et-Cuire

Toutes les entreprises à Caluire-et-Cuire