SCI VANCOUVERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI VANCOUVERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 173 487. Son siège social est situé 14 Rte du Staelenbrugghe Cd 17, 59284 Pitgam. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par SOPHIE COURTOIS en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI VANCOUVERT
INSEE- Dénomination
- SCI VANCOUVERT
- SIREN
- 478 173 487
- SIRET (siège)
- 478 173 487 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83478173487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 173 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 2004
- Siège social
- 14 RTE DU STAELENBRUGGHE CD 17, 59284, PITGAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VANCOUVERT
L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS PARCELLE C N°346 - CD 17 59284 PITGAM
Finances de SCI VANCOUVERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANCOUVERT
INSEEÉtablissements de SCI VANCOUVERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59284 PITGAMSiègeActif
478 173 487 00016 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI VANCOUVERT
INPIComptes annuels de SCI VANCOUVERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANCOUVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VANCOUVERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANCOUVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VANCOUVERT. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 avril 1994 · N° 92-10.278
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANCOUVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VANCOUVERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- création
Date d'effet : 01 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI VANCOUVERT
Quel est le numéro SIREN de SCI VANCOUVERT ?
Le numéro SIREN de SCI VANCOUVERT est 478 173 487. Le SIRET de son siège social est 478 173 487 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83478173487.
Qui dirige SCI VANCOUVERT ?
SCI VANCOUVERT est dirigée par SOPHIE COURTOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VANCOUVERT ?
Le siège social de SCI VANCOUVERT est situé 14 Rte du Staelenbrugghe Cd 17, 59284 Pitgam.
SCI VANCOUVERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANCOUVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANCOUVERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANCOUVERT.
Entreprises similaires
Même activité à Pitgam