SCI VANDENBUSSCHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 210 k€
SCI VANDENBUSSCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 218 207. Son siège social est situé 6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160 Marbois. SCI VANDENBUSSCHE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HERVE VANDENBUSSCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VANDENBUSSCHE
INSEE- Dénomination
- SCI VANDENBUSSCHE
- SIREN
- 504 218 207
- SIRET (siège)
- 504 218 207 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64504218207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 218 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 mai 2008
- Siège social
- 6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160, MARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VANDENBUSSCHE
acquisition mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI VANDENBUSSCHE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANDENBUSSCHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans
Établissements de SCI VANDENBUSSCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 MARBOISSiègeActif
504 218 207 00018 · ouvert le 16 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VANDENBUSSCHE
INPIConformité de SCI VANDENBUSSCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANDENBUSSCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANDENBUSSCHE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANDENBUSSCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VANDENBUSSCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-05-16 · Début d'activité : 2008-05-16
- création
Date d'effet : 16 mai 2008
Questions fréquentes sur SCI VANDENBUSSCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI VANDENBUSSCHE ?
Le numéro SIREN de SCI VANDENBUSSCHE est 504 218 207. Le SIRET de son siège social est 504 218 207 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504218207.
Qui dirige SCI VANDENBUSSCHE ?
SCI VANDENBUSSCHE est dirigée par HERVE VANDENBUSSCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VANDENBUSSCHE ?
Le siège social de SCI VANDENBUSSCHE est situé 6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160 Marbois.
SCI VANDENBUSSCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANDENBUSSCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANDENBUSSCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANDENBUSSCHE.
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