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SCI VANDENBUSSCHE

Active
Siren504 218 207SCI27160 MARBOISCréée le 16 mai 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
210 k€

SCI VANDENBUSSCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 218 207. Son siège social est situé 6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160 Marbois. SCI VANDENBUSSCHE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HERVE VANDENBUSSCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VANDENBUSSCHE

Dénomination
SCI VANDENBUSSCHE
SIREN
504 218 207
SIRET (siège)
504 218 207 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64504218207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 218 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
210 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mai 2008
Siège social
6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160, MARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VANDENBUSSCHE

acquisition mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI VANDENBUSSCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VANDENBUSSCHE

CV

CECILE VAN NIEUWENHUYSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

HV

HERVE VANDENBUSSCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

MV

MARC VANDENBUSSCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

GV

GILLES VANDENBUSSCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI VANDENBUSSCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 MARBOISSiègeActif

    504 218 207 00018 · ouvert le 16 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VANDENBUSSCHE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2008

  • Acte

Conformité de SCI VANDENBUSSCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANDENBUSSCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANDENBUSSCHE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANDENBUSSCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VANDENBUSSCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-05-16 · Début d'activité : 2008-05-16

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI VANDENBUSSCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI VANDENBUSSCHE ?

Le numéro SIREN de SCI VANDENBUSSCHE est 504 218 207. Le SIRET de son siège social est 504 218 207 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504218207.

Qui dirige SCI VANDENBUSSCHE ?

SCI VANDENBUSSCHE est dirigée par HERVE VANDENBUSSCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANDENBUSSCHE ?

Le siège social de SCI VANDENBUSSCHE est situé 6 RUE DE LA MAIRIE Saint-Denis-du-Béhélan, 27160 Marbois.

SCI VANDENBUSSCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANDENBUSSCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANDENBUSSCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANDENBUSSCHE.