SCI VANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
SCI VANEL est une SCI immatriculée le 26 août 2016 sous le numéro SIREN 822 194 866. Son siège social est situé 90 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. AURELIEN Loiseau exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VANEL
INSEE- Dénomination
- SCI VANEL
- SIREN
- 822 194 866
- SIRET (siège)
- 822 194 866 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31822194866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 194 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 049 550 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 26 août 2016
- Siège social
- 90 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VANEL
Construction d'un immeuble de bureaux et d'activités.
Finances de SCI VANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANEL
INSEEÉtablissements de SCI VANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
822 194 866 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI VANEL
INPIComptes annuels de SCI VANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/03035
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 12 mai 2025 · N° 2025000502
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 10 janvier 2024 · N° 21/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre famille
Décision du 20 avril 2022 · N° 21/01510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 88-41.400
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-08-26
- création
Date d'effet : 26 août 2016
Questions fréquentes sur SCI VANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI VANEL ?
Le numéro SIREN de SCI VANEL est 822 194 866. Le SIRET de son siège social est 822 194 866 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31822194866.
Qui dirige SCI VANEL ?
SCI VANEL est dirigée par AURELIEN Loiseau, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VANEL ?
Le siège social de SCI VANEL est situé 90 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris.
SCI VANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANEL.
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