SCI VANIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 513 457, SCI VANIA est une SCI créée le 23 février 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Centre Commercial Zae de Clapiers, 34830 Clapiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NICOLE CAUSSAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VANIA
INSEE- Dénomination
- SCI VANIA
- SIREN
- 349 513 457
- SIRET (siège)
- 349 513 457 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65349513457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 513 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 1989
- Siège social
- Centre Commercial Zae de Clapiers, 34830, Clapiers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI VANIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANIA
INSEEÉtablissements de SCI VANIA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34830 ClapiersSiègeFermé
349 513 457 00011 · ouvert le 12 janvier 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VANIA
INPIComptes annuels de SCI VANIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VANIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01056
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05700
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00277
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi référé
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/02389
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22-13.753
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 2004 · N° 02-12.197
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 99-10.653
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-12.226
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1998 · N° 97-60.781
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 juin 1995 · N° 92-15.539
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VANIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 23 février 1989
Questions fréquentes sur SCI VANIA
Quel est le numéro SIREN de SCI VANIA ?
Le numéro SIREN de SCI VANIA est 349 513 457. Le SIRET de son siège social est 349 513 457 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65349513457.
Qui dirige SCI VANIA ?
SCI VANIA est dirigée par NICOLE CAUSSAT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI VANIA ?
Le siège social de SCI VANIA est situé Centre Commercial Zae de Clapiers, 34830 Clapiers.
SCI VANIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANIA.
Entreprises similaires
Même activité à Clapiers
- BARAK34830 Clapiers
- SC MIMOSAS34830 Clapiers
- HENRI RENE34830 Clapiers
- TEDEC34830 Clapiers
- 17 CHEZ REGIS34830 Clapiers
- LES ACANTHES34830 ClapiersCA 60,9 k€
- MAISONS ECOE CASTELET34830 Clapiers
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BOIS DU PRIEUR34830 Clapiers
- INVESTISSEMENTS PRIVES ASSOCIES34830 Clapiers
- SCI LA BORIE34830 Clapiers
