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SCI VANILLE

Active
Siren443 306 642SCI49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUCréée le 06 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 306 642, SCI VANILLE est une SCI créée le 6 septembre 2002. Son siège social est situé Le Berthais, 49500 Segre-en-Anjou Bleu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACKY BONSERGENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VANILLE

Dénomination
SCI VANILLE
SIREN
443 306 642
SIRET (siège)
443 306 642 00010
N° TVA intracommunautaire
FR80443306642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 306 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 240 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 2002
Siège social
LE BERTHAIS, 49500, SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VANILLE

PROPRIETE ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT

Finances de SCI VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VANILLE

JB

JACKY BONSERGENT

Gérant

Depuis la création (06 septembre 2002) · 24 ans

NG

NADINE GAZON

Gérant

Depuis la création (06 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI VANILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUSiègeActif

    443 306 642 00010 · ouvert le 06 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VANILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VANILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI VANILLE ?

Le numéro SIREN de SCI VANILLE est 443 306 642. Le SIRET de son siège social est 443 306 642 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80443306642.

Qui dirige SCI VANILLE ?

SCI VANILLE est dirigée par JACKY BONSERGENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANILLE ?

Le siège social de SCI VANILLE est situé Le Berthais, 49500 Segre-en-Anjou Bleu.

SCI VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANILLE.

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