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SCI VANILLE

Active
Siren448 591 347SCI97429 PETITE-ILECréée le 21 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

SCI VANILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2004, identifiée par le SIREN 448 591 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Francois Hoareau, 97429 Petite-Ile. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE BASSART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VANILLE

Dénomination
SCI VANILLE
SIREN
448 591 347
SIRET (siège)
448 591 347 00027
N° TVA intracommunautaire
FR30448591347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 591 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
289 650 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 2004
Siège social
1 RUE FRANCOIS HOAREAU, 97429, PETITE-ILE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VANILLE

ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VANILLE

PB

PHILIPPE BASSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

RG

REGINE GRALINSKI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI VANILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97429 PETITE-ILESiègeActif

    448 591 347 00027 · ouvert le 20 mai 2003 · NAF 6820B

  • 02380 LEUILLY-SOUS-COUCYFermé

    448 591 347 00019 · ouvert le 20 mai 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI VANILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VANILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI VANILLE ?

Le numéro SIREN de SCI VANILLE est 448 591 347. Le SIRET de son siège social est 448 591 347 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30448591347.

Qui dirige SCI VANILLE ?

SCI VANILLE est dirigée par PHILIPPE BASSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANILLE ?

Le siège social de SCI VANILLE est situé 1 rue Francois Hoareau, 97429 Petite-Ile.

SCI VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANILLE.

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