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SCI VANILLE

Active
Siren789 708 872SCI42152 L'HORMECréée le 03 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 789 708 872, SCI VANILLE est une SCI créée le 3 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue du Quartier Moulin, 42152 L'Horme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VALENTIN BOUILLARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI VANILLE

Dénomination
SCI VANILLE
SIREN
789 708 872
SIRET (siège)
789 708 872 00021
N° TVA intracommunautaire
FR83789708872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 708 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2012
Siège social
25 RUE DU QUARTIER MOULIN, 42152, L'HORME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VANILLE

Gestion propriété administration et disposition des biens qui pourront devenir sa propriété dans la suite par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou autrement

Finances de SCI VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VANILLE

VB

VALENTIN BOUILLARD

Autre

Depuis la création (03 décembre 2012) · 13 ans

MB

MARION BOUILLARD

Autre

Depuis la création (03 décembre 2012) · 13 ans

GB

GILLES BOUILLARD

Autre

Depuis la création (03 décembre 2012) · 13 ans

PB

PAULINE BOUILLARD

Autre

Depuis la création (03 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI VANILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42152 L'HORMESiègeActif

    789 708 872 00021 · ouvert le 27 novembre 2012 · NAF 6820B

  • 42320 LA GRAND-CROIXFermé

    789 708 872 00013 · ouvert le 27 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VANILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VANILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-27

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2012

Questions fréquentes sur SCI VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI VANILLE ?

Le numéro SIREN de SCI VANILLE est 789 708 872. Le SIRET de son siège social est 789 708 872 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83789708872.

Qui dirige SCI VANILLE ?

SCI VANILLE est dirigée par VALENTIN BOUILLARD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANILLE ?

Le siège social de SCI VANILLE est situé 25 rue du Quartier Moulin, 42152 L'Horme.

SCI VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANILLE.

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