SCI VANNEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 835 292, SCI VANNEAUX est une SCI créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée 5 rue des Martyrs Mr Manick Gerard, 57310 Rurange-les-Thionville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par GERARD MANICK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VANNEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI VANNEAUX
- SIREN
- 428 835 292
- SIRET (siège)
- 428 835 292 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR29428835292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 835 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 5 RUE DES MARTYRS MR MANICK GERARD, 57310, RURANGE-LES-THIONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI VANNEAUX
Objet social de SCI VANNEAUX
La propriété par tous moyens et l'exploitation sous toutes ses formes de tous biens immobiliers à usage agricole, Commecial, professionnel et d'habitation.
Finances de SCI VANNEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANNEAUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans
M.G.M.
Autre
Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de SCI VANNEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57310 RURANGE-LES-THIONVILLESiègeActif
428 835 292 00015 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI VANNEAUX
INPIComptes annuels de SCI VANNEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANNEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VANNEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANNEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANNEAUX. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 06 janvier 2026 · N° 20/07519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/09015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 avril 2024 · N° 24/01174
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 10 mai 2022 · N° 21/00270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 04 mai 2022 · N° 21/02640
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-23.030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 30 juin 2017 · N° 16/00969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mars 2001 · N° 99-16.703
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1999 · N° 97-45.170
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANNEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VANNEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI VANNEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI VANNEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI VANNEAUX est 428 835 292. Le SIRET de son siège social est 428 835 292 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29428835292.
Qui dirige SCI VANNEAUX ?
SCI VANNEAUX est dirigée par GERARD MANICK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VANNEAUX ?
Le siège social de SCI VANNEAUX est situé 5 rue des Martyrs Mr Manick Gerard, 57310 Rurange-les-Thionville.
SCI VANNEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANNEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANNEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANNEAUX.
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