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SCI VANOISE

Active
Siren533 521 159SCI25000 BESANCONCréée le 19 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 521 159, SCI VANOISE est une SCI créée le 19 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Mouillere, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LUC BOURQUIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VANOISE

Dénomination
SCI VANOISE
SIREN
533 521 159
SIRET (siège)
533 521 159 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51533521159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 521 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2011
Siège social
23 RUE DE LA MOUILLERE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VANOISE

Acquisition construction rénovation exploitation par bail location

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Finances de SCI VANOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VANOISE

JB

JEAN-LUC BOURQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2011) · 15 ans

AD

AMADEU DIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

AR

AGNES ROUSST

Autre

Établissements de SCI VANOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    533 521 159 00012 · ouvert le 31 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VANOISE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI VANOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VANOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VANOISE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VANOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : BOURQUIN Jean-Luc Gérant, Associé : DIAS Amadeu

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : BOURQUIN Jean, Luc Gérant associé : BURGER Guy Gérant associé : DIAS Amadeu

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-19 · Début d'activité : 2011-07-31

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI VANOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI VANOISE ?

Le numéro SIREN de SCI VANOISE est 533 521 159. Le SIRET de son siège social est 533 521 159 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51533521159.

Qui dirige SCI VANOISE ?

SCI VANOISE est dirigée par JEAN-LUC BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANOISE ?

Le siège social de SCI VANOISE est situé 23 rue de la Mouillere, 25000 Besancon.

SCI VANOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANOISE.

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