SCI VANPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VANPAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2023, identifiée par le SIREN 981 678 790. Son siège social est situé 189 B RTE de Bellet, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICIA EL KOUBI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VANPAT
INSEE- Dénomination
- SCI VANPAT
- SIREN
- 981 678 790
- SIRET (siège)
- 981 678 790 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79981678790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 678 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 novembre 2023
- Siège social
- 189 B RTE de Bellet, 06200, Nice
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VANPAT
- l'acquisition, la construction, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers, - l'acquisition, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens mobiliers, - Ainsi, que la régularisation de tous emprunts auprès de toute banque, ainsi que de toutes garanties notamment hypothécaires sur les biens et droits mobiliers et immobiliers de la Société, et le cas échéant, la constitution de la Société, CAUTION HYPOTHECAIRE de(s) associé(s) en garantie du remboursement de(s) prêt(s) à eux consenti en vu d'un apport en numéraire ou d'une augmentation de capital ou un apport en compte courant - Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ses droits et biens immobiliers au moyen de vente, échange ou apport en société,
Finances de SCI VANPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VANPAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 novembre 2023) · 2 ans
Établissements de SCI VANPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NiceSiègeActif
981 678 790 00016 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VANPAT
INPIComptes annuels de SCI VANPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VANPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VANPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VANPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VANPAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-20 · Début d'activité : 2023-11-15
- création
Date d'effet : 20 novembre 2023
Questions fréquentes sur SCI VANPAT
Quel est le numéro SIREN de SCI VANPAT ?
Le numéro SIREN de SCI VANPAT est 981 678 790. Le SIRET de son siège social est 981 678 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79981678790.
Qui dirige SCI VANPAT ?
SCI VANPAT est dirigée par PATRICIA EL KOUBI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VANPAT ?
Le siège social de SCI VANPAT est situé 189 B RTE de Bellet, 06200 Nice.
SCI VANPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VANPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VANPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANPAT.
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