SCI VAREILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 338 665, SCI VAREILLES est une SCI créée le 28 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 A Che des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIQUE DUCHAMP en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VAREILLES
INSEE- Dénomination
- SCI VAREILLES
- SIREN
- 893 338 665
- SIRET (siège)
- 893 338 665 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00893338665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 338 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2021
- Siège social
- 27 A CHE DES MONTS DE BREGILLE HAUT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAREILLES
acquisition, administration et gestion de tous biens immobiliers et mobiliers, toutes opérations civiles et financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Finances de SCI VAREILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAREILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2021) · 5 ans
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2021) · 5 ans
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2021) · 5 ans
Établissements de SCI VAREILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
893 338 665 00019 · ouvert le 03 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAREILLES
INPIComptes annuels de SCI VAREILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAREILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAREILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAREILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAREILLES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 28 août 2026 · N° 2026007353
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00106
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00103
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 28 août 2026 · N° 25/01346
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 28 août 2026 · N° 25/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026007027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006821
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026004904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006784
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026002233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 25 août 2026 · N° 2026006406
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAREILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAREILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-28 · Début d'activité : 2021-01-03
- création
Date d'effet : 28 janvier 2021
Questions fréquentes sur SCI VAREILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI VAREILLES ?
Le numéro SIREN de SCI VAREILLES est 893 338 665. Le SIRET de son siège social est 893 338 665 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00893338665.
Qui dirige SCI VAREILLES ?
SCI VAREILLES est dirigée par FREDERIQUE DUCHAMP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAREILLES ?
Le siège social de SCI VAREILLES est situé 27 A Che des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon.
SCI VAREILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAREILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAREILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAREILLES.
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