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SCI VAUBAN

Active
Siren341 893 402SCI05100 BRIANCONCréée le 14 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 893 402, SCI VAUBAN est une SCI créée le 14 avril 2006. Son siège social est situé 33 Grande rue, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS MASSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI VAUBAN

Dénomination
SCI VAUBAN
SIREN
341 893 402
SIRET (siège)
341 893 402 00022
N° TVA intracommunautaire
FR84341893402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 893 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 avril 2006
Siège social
33 GRANDE RUE, 05100, BRIANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VAUBAN

Acquisition, tous immeubles , mise en valeur, administration, exploitation, par location ou autrement, entretien, aménagement de ces biens

Finances de SCI VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAUBAN

EA

ELYETTE AVALLET

Autre

DM

DENIS MASSE

Gérant

CM

CHRISTIAN MASSE

Autre

MT

MIREILLE TARDY

Autre

Établissements de SCI VAUBAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    341 893 402 00022 · ouvert le 09 juillet 1987 · NAF 6820B

  • 38200 VIENNEFermé

    341 893 402 00014 · ouvert le 09 juillet 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI VAUBAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAUBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAUBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    MASSE Denis nom d'usage : MASSE devient gérant. MASSE Désiré nom d'usage : MASSE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de SCI VAUBAN ?

Le numéro SIREN de SCI VAUBAN est 341 893 402. Le SIRET de son siège social est 341 893 402 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84341893402.

Qui dirige SCI VAUBAN ?

SCI VAUBAN est dirigée par DENIS MASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAUBAN ?

Le siège social de SCI VAUBAN est situé 33 Grande rue, 05100 Briancon.

SCI VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUBAN.

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