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SCI VAUBAN LANE

Active
Siren440 793 073SCI25000 BESANCONCréée le 08 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
332 k€

SCI VAUBAN LANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2002, identifiée par le SIREN 440 793 073. Son siège social est situé 1 rue Francis Carco, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE GRUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAUBAN LANE

Dénomination
SCI VAUBAN LANE
SIREN
440 793 073
SIRET (siège)
440 793 073 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56440793073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 793 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
332 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 février 2002
Siège social
1 RUE FRANCIS CARCO, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VAUBAN LANE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble à usage commercial et d'habitation sis à Besançon 1 rue des boucheries/1 quai Vauban.

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Finances de SCI VAUBAN LANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VAUBAN LANE

MG

MARIE GRUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI VAUBAN LANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    440 793 073 00014 · ouvert le 21 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAUBAN LANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 05 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI VAUBAN LANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUBAN LANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAUBAN LANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAUBAN LANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VAUBAN LANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : COLLETTE Marie Annabelle né(e) GRUET.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2002

Questions fréquentes sur SCI VAUBAN LANE

Quel est le numéro SIREN de SCI VAUBAN LANE ?

Le numéro SIREN de SCI VAUBAN LANE est 440 793 073. Le SIRET de son siège social est 440 793 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56440793073.

Qui dirige SCI VAUBAN LANE ?

SCI VAUBAN LANE est dirigée par MARIE GRUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAUBAN LANE ?

Le siège social de SCI VAUBAN LANE est situé 1 rue Francis Carco, 25000 Besancon.

SCI VAUBAN LANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAUBAN LANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAUBAN LANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUBAN LANE.