Checkers

SCI VAUGELAS

Active
Siren444 699 128SCI26150 PONTAIXCréée le 23 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI VAUGELAS est une SCI immatriculée le 23 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 699 128. Elle est domiciliée 80 Che de Veronne, 26150 Pontaix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAROLINE METTON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAUGELAS

Dénomination
SCI VAUGELAS
SIREN
444 699 128
SIRET (siège)
444 699 128 00047
N° TVA intracommunautaire
FR39444699128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 699 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2002
Siège social
80 CHE DE VERONNE, 26150, PONTAIX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI VAUGELAS

Acquisition, gestion, location de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI VAUGELAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAUGELAS

CM

CAROLINE METTON

Autre

Depuis la création (23 décembre 2002) · 23 ans

MM

MICHEL METTON

Autre

Depuis la création (23 décembre 2002) · 23 ans

FM

FRANCOIS METTON

Autre

Depuis la création (23 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI VAUGELAS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26150 PONTAIXSiègeActif

    444 699 128 00047 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYEFermé

    444 699 128 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 702C

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYEFermé

    444 699 128 00021 · ouvert le 25 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 26400 CRESTFermé

    444 699 128 00039 · ouvert le 19 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAUGELAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAUGELAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAUGELAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAUGELAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUGELAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAUGELAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAUGELAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAUGELAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI VAUGELAS

Quel est le numéro SIREN de SCI VAUGELAS ?

Le numéro SIREN de SCI VAUGELAS est 444 699 128. Le SIRET de son siège social est 444 699 128 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39444699128.

Qui dirige SCI VAUGELAS ?

SCI VAUGELAS est dirigée par CAROLINE METTON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAUGELAS ?

Le siège social de SCI VAUGELAS est situé 80 Che de Veronne, 26150 Pontaix.

SCI VAUGELAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAUGELAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAUGELAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUGELAS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Pontaix

Toutes les entreprises à Pontaix