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Enregistrée sous le numéro SIREN 441 478 716, SCI VAUXALL est une SCI créée le 5 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Cite du Wauxhall, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de SCI VAUXALL

Dénomination
SCI VAUXALL
SIREN
441 478 716
SIRET (siège)
441 478 716 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03441478716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 478 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702C
Date de création
05 mars 2002
Siège social
6 CITE DU WAUXHALL, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI VAUXALL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VAUXALL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI VAUXALL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    441 478 716 00018 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI VAUXALL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2003

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI VAUXALL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUXALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VAUXALL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAUXALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VAUXALL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI VAUXALL

Quel est le numéro SIREN de SCI VAUXALL ?

Le numéro SIREN de SCI VAUXALL est 441 478 716. Le SIRET de son siège social est 441 478 716 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03441478716.

Où se situe le siège social de SCI VAUXALL ?

Le siège social de SCI VAUXALL est situé 6 Cite du Wauxhall, 75010 Paris 10.

SCI VAUXALL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAUXALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAUXALL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUXALL.