SCI VAUZELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI VAUZELLES est une SCI immatriculée le 30 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 558 112. Son siège social est situé 13 rue de Sasse Brain sur Allonnes, 49650 Brain-sur-Allonnes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL GOYET, gérant.
Fiche d'identité de SCI VAUZELLES
INSEE- Dénomination
- SCI VAUZELLES
- SIREN
- 341 558 112
- SIRET (siège)
- 341 558 112 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07341558112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 558 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juin 1987
- Siège social
- 13 RUE DE SASSE BRAIN SUR ALLONNES, 49650, BRAIN-SUR-ALLONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAUZELLES
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, LA GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS DE QUELQUE NATURE QU'ELLES SOIENT POUVANT ETRE UTILES A LA REALISATION EFFECTIVE DE L'OBJET SOCIAL.
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Finances de SCI VAUZELLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAUZELLES
INSEEÉtablissements de SCI VAUZELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49650 BRAIN-SUR-ALLONNESSiègeActif
341 558 112 00015 · ouvert le 30 juin 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAUZELLES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI VAUZELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUZELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAUZELLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/00951
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00159
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00234
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00313
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/01092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 19/00985
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 29 avril 2022 · N° 21/00886
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/01085
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 2019 · N° 18-23.716
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2004 · N° 03-12.876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 janvier 2002 · N° 97-11.188
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Décision du 31 janvier 2001 · N° 99-60.548
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Décision du 31 mai 2000 · N° 98-45.829
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Décision du 16 mai 2000 · N° 98-45.226
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 97-11.786
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1996 · N° 92-42.953
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-04.150
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 1995 · N° 91-44.240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1995 · N° 93-13.768
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAUZELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VAUZELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1987
Questions fréquentes sur SCI VAUZELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI VAUZELLES ?
Le numéro SIREN de SCI VAUZELLES est 341 558 112. Le SIRET de son siège social est 341 558 112 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07341558112.
Qui dirige SCI VAUZELLES ?
SCI VAUZELLES est dirigée par MICHEL GOYET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI VAUZELLES ?
Le siège social de SCI VAUZELLES est situé 13 rue de Sasse Brain sur Allonnes, 49650 Brain-sur-Allonnes.
SCI VAUZELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAUZELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAUZELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUZELLES.
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