SCI VAZELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 124 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VAZELLE est une SCI immatriculée le 15 février 1996 sous le numéro SIREN 403 537 459. Son siège social est situé 142 rue du General Leclerc, 14790 Verson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GISELE QUESNEE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VAZELLE
INSEE- Dénomination
- SCI VAZELLE
- SIREN
- 403 537 459
- SIRET (siège)
- 403 537 459 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09403537459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 537 459
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 123 544,68 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1996
- Siège social
- 142 RUE DU GENERAL LECLERC, 14790, VERSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAZELLE
Acquisition, gestion, administration par tous moyens de biens immobiliers
Finances de SCI VAZELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAZELLE
INSEEÉtablissements de SCI VAZELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14790 VERSONSiègeActif
403 537 459 00014 · ouvert le 26 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAZELLE
INPIComptes annuels de SCI VAZELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAZELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAZELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAZELLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03392
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/03667
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/03668
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/02105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAZELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1996
Questions fréquentes sur SCI VAZELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI VAZELLE ?
Le numéro SIREN de SCI VAZELLE est 403 537 459. Le SIRET de son siège social est 403 537 459 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403537459.
Qui dirige SCI VAZELLE ?
SCI VAZELLE est dirigée par GISELE QUESNEE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAZELLE ?
Le siège social de SCI VAZELLE est situé 142 rue du General Leclerc, 14790 Verson.
SCI VAZELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAZELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAZELLE.
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