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SCI VELA

Active
Siren392 717 872SCI49080 BOUCHEMAINECréée le 15 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 717 872, SCI VELA est une SCI créée le 15 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Sq du Cormier Bouchemaine, 49080 Bouchemaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN VETILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI VELA

Dénomination
SCI VELA
SIREN
392 717 872
SIRET (siège)
392 717 872 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67392717872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 717 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 994,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 octobre 1993
Siège social
8 SQ DU CORMIER BOUCHEMAINE, 49080, BOUCHEMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VELA

L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS ESCANECRABE (HAUTE GARONNE)

Finances de SCI VELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VELA

JV

JEAN VETILLARD

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI VELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49080 BOUCHEMAINESiègeActif

    392 717 872 00015 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI VELA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI VELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VELA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VELA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI VELA

Quel est le numéro SIREN de SCI VELA ?

Le numéro SIREN de SCI VELA est 392 717 872. Le SIRET de son siège social est 392 717 872 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67392717872.

Qui dirige SCI VELA ?

SCI VELA est dirigée par JEAN VETILLARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI VELA ?

Le siège social de SCI VELA est situé 8 Sq du Cormier Bouchemaine, 49080 Bouchemaine.

SCI VELA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VELA.

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