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SCI VERGNOL

Active
Siren377 716 105SCI19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 25 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 716 105, SCI VERGNOL est une SCI créée le 25 avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 av Gallieni, 19100 Brive-la-Gaillarde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VERGNOL MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI VERGNOL

Dénomination
SCI VERGNOL
SIREN
377 716 105
SIRET (siège)
377 716 105 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50377716105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 716 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 avril 1990
Siège social
47 AV GALLIENI, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VERGNOL

Administration et gestion de tous les biens lui appartenant.

Finances de SCI VERGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VERGNOL

V

VERGNOL MICHEL

Gérant

Depuis la création (25 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI VERGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    377 716 105 00012 · ouvert le 31 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VERGNOL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI VERGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VERGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VERGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VERGNOL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPBR

    Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00006

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VERGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VERGNOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI VERGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCI VERGNOL ?

Le numéro SIREN de SCI VERGNOL est 377 716 105. Le SIRET de son siège social est 377 716 105 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50377716105.

Qui dirige SCI VERGNOL ?

SCI VERGNOL est dirigée par VERGNOL MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI VERGNOL ?

Le siège social de SCI VERGNOL est situé 47 av Gallieni, 19100 Brive-la-Gaillarde.

SCI VERGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VERGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VERGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERGNOL.

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