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SCI VERNANS

Active
Siren453 797 649SCI01680 LhuisCréée le 29 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI VERNANS est une SCI immatriculée le 29 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 797 649. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 RUE des Petits Rats, 01680 Lhuis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES BONNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VERNANS

Dénomination
SCI VERNANS
SIREN
453 797 649
SIRET (siège)
453 797 649 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93453797649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 797 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 2004
Siège social
104 RUE des Petits Rats, 01680, Lhuis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VERNANS

Acquisition, propriété, mise en valeur, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI VERNANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VERNANS

JB

JEAN-JACQUES BONNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2004) · 22 ans

PC

PATRICIA CASTELLANO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI VERNANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01680 LhuisSiègeActif

    453 797 649 00010 · ouvert le 19 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VERNANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI VERNANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VERNANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VERNANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERNANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VERNANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VERNANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VERNANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI VERNANS

Quel est le numéro SIREN de SCI VERNANS ?

Le numéro SIREN de SCI VERNANS est 453 797 649. Le SIRET de son siège social est 453 797 649 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93453797649.

Qui dirige SCI VERNANS ?

SCI VERNANS est dirigée par JEAN-JACQUES BONNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VERNANS ?

Le siège social de SCI VERNANS est situé 104 RUE des Petits Rats, 01680 Lhuis.

SCI VERNANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VERNANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VERNANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERNANS.

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