SCI VERNEL HELLY ORTET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VERNEL HELLY ORTET est une SCI immatriculée le 14 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 338 990. Son siège social est situé 17 rue de la Chaussee Apt A004., 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRIGITTE GRAZIANI-COUSIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI VERNEL HELLY ORTET
INSEE- Dénomination
- SCI VERNEL HELLY ORTET
- SIREN
- 840 338 990
- SIRET (siège)
- 840 338 990 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77840338990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 338 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 juin 2018
- Siège social
- 17 RUE DE LA CHAUSSEE APT A004., 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VERNEL HELLY ORTET
Location
Finances de SCI VERNEL HELLY ORTET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VERNEL HELLY ORTET
INSEEÉtablissements de SCI VERNEL HELLY ORTET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
840 338 990 00012 · ouvert le 23 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VERNEL HELLY ORTET
INPIComptes annuels de SCI VERNEL HELLY ORTET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VERNEL HELLY ORTET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VERNEL HELLY ORTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERNEL HELLY ORTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VERNEL HELLY ORTET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VERNEL HELLY ORTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VERNEL HELLY ORTET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-23
- création
Date d'effet : 14 juin 2018
Questions fréquentes sur SCI VERNEL HELLY ORTET
Quel est le numéro SIREN de SCI VERNEL HELLY ORTET ?
Le numéro SIREN de SCI VERNEL HELLY ORTET est 840 338 990. Le SIRET de son siège social est 840 338 990 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77840338990.
Qui dirige SCI VERNEL HELLY ORTET ?
SCI VERNEL HELLY ORTET est dirigée par BRIGITTE GRAZIANI-COUSIN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VERNEL HELLY ORTET ?
Le siège social de SCI VERNEL HELLY ORTET est situé 17 rue de la Chaussee Apt A004., 31000 Toulouse.
SCI VERNEL HELLY ORTET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VERNEL HELLY ORTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VERNEL HELLY ORTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERNEL HELLY ORTET.
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