SCI VERT EMERAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 667 806, SCI VERT EMERAUDE est une SCI créée le 31 août 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 5001 rue de Bellevue, 77590 Fontaine-le-Port. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS BOCQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI VERT EMERAUDE
INSEE- Dénomination
- SCI VERT EMERAUDE
- SIREN
- 432 667 806
- SIRET (siège)
- 432 667 806 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR64432667806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 667 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 août 2000
- Siège social
- 5001 RUE DE BELLEVUE, 77590, FONTAINE-LE-PORT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI VERT EMERAUDE
Acquisition, aménagement, transformation, gestion, exploitation par bail, division et reconstruction en lots d'ensemble immobiliers
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Finances de SCI VERT EMERAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VERT EMERAUDE
INSEEÉtablissements de SCI VERT EMERAUDE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 77590 FONTAINE-LE-PORTSiègeActif
432 667 806 00033 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B
- 77850 HERICYFermé
432 667 806 00017 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B
- 77850 HERICYFermé
432 667 806 00025 · ouvert le 21 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VERT EMERAUDE
INPIComptes annuels de SCI VERT EMERAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VERT EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VERT EMERAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERT EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VERT EMERAUDE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01020
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VERT EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VERT EMERAUDE
BODACCQuestions fréquentes sur SCI VERT EMERAUDE
Quel est le numéro SIREN de SCI VERT EMERAUDE ?
Le numéro SIREN de SCI VERT EMERAUDE est 432 667 806. Le SIRET de son siège social est 432 667 806 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64432667806.
Qui dirige SCI VERT EMERAUDE ?
SCI VERT EMERAUDE est dirigée par FRANCOIS BOCQUET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VERT EMERAUDE ?
Le siège social de SCI VERT EMERAUDE est situé 5001 rue de Bellevue, 77590 Fontaine-le-Port.
SCI VERT EMERAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VERT EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VERT EMERAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERT EMERAUDE.
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